KOFFEINFREIER KAFFEE

Brevet européen · EP2543256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543256
Numéro de demande
EP11750740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
1 juin 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2010046989 03.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/054875 03.03.2011
Publication PCT
WO2011/108631 09.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

Suntory Beverage & Food Limited

3-1-1, Kyobashi,, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

FUJIWARA, Masaru

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

ONISHI, Tatsuji

Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP

MITSUHASHI, Morio

Atsugi-shi Kanagawa 243-0213, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.