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Brevet européen · EP2543419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543419
Numéro de demande
EP12174871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2012
Publié
9 janv. 2013
Délivré
1 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 25/19 (2006.01)
B01D 25/127 (2006.01)
Priorité
DE 202011050628 U 04.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

Schulte, Herbert

53879 Euskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.