Système de motorisation électrique d'une roue

Brevet européen · EP2543591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543591
Numéro de demande
EP12185383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
9 janv. 2013
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/40 (2006.01)
F16H 1/26 (2006.01)
Priorité
FR 0959145 17.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS99 7AR, GB

Inventeur

Essinger, Olivier

1814 La Tour de Peilz

Stacchi, Cesare

6648 Minusio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.