Système de motorisation électrique d'une roue

Brevet européen · EP2543592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543592
Numéro de demande
EP12185384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
9 janv. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/40 (2006.01)
Priorité
FR 0959145 17.12.2009
Divisionnaire de
EP10807612
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

12 cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS99 7AR, GB

Inventeur

Essinger, Olivier

1814 La Tour de Peilz

Stacchi, Cesare

6648 Minusio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.