Support de lampe de plafond

Brevet européen · EP2543787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543787
Numéro de demande
EP12174164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
9 janv. 2013
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/00 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 1156161 07.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Hellermanntyton

2 Rue des Hetres, 78190 Trappes, FR

Inventeur

Cherdo, Pascal

78650 Beynes, FR

Rodriguez, Manuel

94100 Saint-Maur-des-Fossés, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.