Wohnkörperanordnung

Brevet européen · EP2543794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543794
Numéro de demande
EP12004230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2012
Publié
9 janv. 2013
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E04H 1/00 (2006.01)
E04H 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 202011103213 U 07.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 22 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.01.2016

  6. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Bechtle, Fritz

74257 Untereisesheim, DE

Bechtle, Thomas

74257 Untereisesheim, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Bechtle, Fritz

74257 Untereisesheim, DE

Bechtle, Thomas

74257 Untereisesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.