BRENNVERFAHREN FÜR EINEN BRENNER
Brevet européen · EP2543929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2543929
- Numéro de demande
- EP11750464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2011
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 15/00 (2006.01)F23C 99/00 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)F23N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010044262 01.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/053112 15.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/108351 09.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
HANEJI, Tomoyuki
Tokyo 142-8558, JP
IINO, Kimio
Tokyo 142-8558, JP
YAMAMOTO, Yasuyuki
Tokyo 142-8558, JP
HAGIHARA, Yoshiyuki
Tokyo 142-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.