Instrumentenbeleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2543976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543976
Numéro de demande
EP12169978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2012
Publié
9 janv. 2013
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/28 (2006.01)
Priorité
JP 2011149740 06.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

Nirei Tsuyoshi

Saitama-shi, Saitama 3318501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.