BEHANDLUNG VON CHICORÉE

Brevet européen · EP2544552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544552
Numéro de demande
EP10709713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
16 janv. 2013
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/44 (2006.01)
A23L 1/015 (2006.01)
A23B 7/01 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/052926 08.03.2010
Publication PCT
WO2011/110215 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

LABRUNIE, Thierry

CH-1804 Corsier sur Vevey

KILCHHERR, Sylvain

CH-1297 Founex

DUFFEY, Jean-Louis

F-74500 Lugrin, FR

MATHYS, Alexander

49076 Osnabrueck, DE

PALZER, Stephan

York YO32 9FX, GB

THEURILLAT-MORITZ, Viviane, Andrée, Claude

CH-1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.