BEHANDLUNG VON CHICORÉE
Brevet européen · EP2544552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544552
- Numéro de demande
- EP10709713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2010
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 5/44 (2006.01)A23L 1/015 (2006.01)A23B 7/01 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052926 08.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/110215 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
LABRUNIE, Thierry
CH-1804 Corsier sur Vevey
KILCHHERR, Sylvain
CH-1297 Founex
DUFFEY, Jean-Louis
F-74500 Lugrin, FR
MATHYS, Alexander
49076 Osnabrueck, DE
PALZER, Stephan
York YO32 9FX, GB
THEURILLAT-MORITZ, Viviane, Andrée, Claude
CH-1350 Orbe
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.