HAUTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2544563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544563
- Numéro de demande
- EP11710548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/322 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)A45D 29/00 (2006.01)A61B 17/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 201004172 12.03.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050451 08.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/110840 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
COULTER, Francis Joseph
Chorley PR6 9ST, GB
WARD, Jonathan
Hull HU8 7DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.