HAUTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2544563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544563
Numéro de demande
EP11710548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/322 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A45D 29/00 (2006.01)
A61B 17/54 (2006.01)
Priorité
GB 201004172 12.03.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050451 08.03.2011
Publication PCT
WO2011/110840 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

COULTER, Francis Joseph

Chorley PR6 9ST, GB

WARD, Jonathan

Hull HU8 7DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.