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Brevet européen · EP2544592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544592
Numéro de demande
EP11753760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
25 mars 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
US 313299 P 12.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/024525 11.02.2011
Publication PCT
WO2011/112307 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

CONNOR, Michael

Tyngsboro MA 01879, US

STANTON, Russell

Lunenberg MA 01462, US

GREGERSON, Eugene, A.

Bolton MA 01740, US

ALLEN, Michael

Boxborough Massachusetts 01719, US

COPPEN, Scott

Amesbury MA 01913, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.