PLAQUE D'OSTEOSYNTHESE ARTICULEE
Brevet européen · EP2544613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544613
- Numéro de demande
- EP11714351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1000937 08.03.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000124 08.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/110757 15.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 25 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.11.2017
1 entrée antérieure
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
F-35700 Rennes, FR
CH-1227 Carouge-Genève
F-51100 Reims, FR
F-51100 Reims, FR
CH-1204 Genève
F-21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.