KNOCHENPLATTENANORDNUNG

Brevet européen · EP2544614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544614
Numéro de demande
EP11714657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 369495 P 30.07.2010
EP 10158246 29.03.2010
US 311517 P 08.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000457 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/110916 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 12 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.05.2016

  6. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BIEDERMANN, Markku

Miami, FL 33131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.