INSTRUMENT VIBRATOIRE A OUTIL INTERCHANGEABLE

Brevet européen · EP2544620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544620
Numéro de demande
EP11712958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 1/14 (2006.01)
A61C 3/03 (2006.01)
A61C 17/20 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
//A61C 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 1051803 12.03.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050444 03.03.2011
Publication PCT
WO2011/110774 15.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.12.2015

  6. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES

17 avenue Gustave Eiffel Zone Industrielle du Phare, 33700 Merignac, FR

Lesage, Patrick

35400 Saint Malo, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LESAGE, Patrick

35400 Saint Malo, FR

RICHER, Jean-Michel

33520 Bruges, FR

PINEL, Alain

33127 Martignas Sur Jalle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.