FLÄCHIGER VERDAMPFER
Brevet européen · EP2544743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544743
- Numéro de demande
- EP11719444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 3862010 10.03.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/000123 10.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/109849 15.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Inventeur
BUCHBERGER, Helmut
A-4482 Ennsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.