FLÄCHIGER VERDAMPFER

Brevet européen · EP2544743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544743
Numéro de demande
EP11719444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
22 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
AT 3862010 10.03.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000123 10.03.2011
Publication PCT
WO2011/109849 15.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  6. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

BUCHBERGER, Helmut

A-4482 Ennsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.