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Brevet européen · EP2544772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544772
- Numéro de demande
- EP11753976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61G 13/12 (2006.01)
- Priorité
- US 311849 P 09.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/027660 09.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/112658 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
RUSSELL, Thomas, A.
Memphis, TN 38132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.