PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ASSEMBLAGE MÉTALLIQUE

Brevet européen · EP2544891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544891
Numéro de demande
EP11707439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
3 juin 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22F 1/04 (2006.01)
B21D 47/04 (2006.01)
B22F 7/04 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
C22C 47/20 (2006.01)
C22F 1/00 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
B22F 7/00 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
FR 1051808 12.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053748 11.03.2011
Publication PCT
WO2011/110686 15.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR

CNAM-CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

292, rue Saint-Martin, 75003 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

PREVOND, Laurent

F-77270 Villeparisis, FR

FRANCOIS, Pierre

F-92120 Montrouge, FR

COLLARD, Nicolas

F-08300 Rethel, FR

CAPLAIN, Renaud

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.