PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ASSEMBLAGE MÉTALLIQUE

Brevet européen · EP2544892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544892
Numéro de demande
EP11709905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/01 (2006.01)
C22F 1/04 (2006.01)
B21D 47/04 (2006.01)
B22F 7/04 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
C22F 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1051808 12.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053749 11.03.2011
Publication PCT
WO2011/110687 15.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Conservatoire National des Arts et Métiers

292, rue Saint-Martin, 75003 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR

Inventeur

PREVOND, Laurent

F-77270 Villeparisis, FR

COLLARD, Nicolas

F-08300 Rethel, FR

CAPLAIN, Renaud

F-75007 Paris, FR

FRANCOIS, Pierre

F-92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.