HALTERUNG FÜR EINE ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2544921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544921
- Numéro de demande
- EP11754096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 11/02 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)
- Priorité
- US 721966 11.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/027949 10.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/112839 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
ZELLER, Jacob, T.
Spring Hill KS 66083, US
TINES, John, R.
Overland Park KS 66223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.