COMPOSITION COMPRENANT DE L'HÉMIPOTASSIUM PHOSPHATE

Brevet européen · EP2545016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2545016
Numéro de demande
EP10709195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
16 janv. 2013
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C05B 7/00 (2006.01)
C05D 1/00 (2006.01)
C05G 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/052922 08.03.2010
Publication PCT
WO2011/110212 15.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Prayon S.A.

Rue Joseph Wauters 144, 4480 Engis, BE

Inventeur

HALLEUX, Hubert Antoine Joseph Denis

1800 Vilvorde, BE

VERHELST, Kurt Thierry S

B-2360 Oud-Turnhout, BE

DEROCHETTE, Jean-Michel

B-4520 Wanze, BE

CAPPELLE, Philippe Jacques Myriam

B-4130 Esneux, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.