STERISCH GEHINDERTE AMINE

Brevet européen · EP2545035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2545035
Numéro de demande
EP11705630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
9 août 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/94 (2006.01)
C08K 5/3435 (2006.01)
Priorité
EP 10155632 05.03.2010
US 310728 P 05.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053122 02.03.2011
Publication PCT
WO2011/107515 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

MEIER, Hans-Rudolf

CH-2000 Neuchâtel

SCHÖNING, Kai-Uwe

CH-4104 Oberwil

HINDALEKAR,Shrirang Bhikaji

Mumbai 400 066, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.