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Brevet européen · EP2545121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2545121
Numéro de demande
EP11753841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C08K 3/10 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
Priorité
EP 10002471 10.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/027200 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/112452 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Hexion Research Belgium SA

Avenue Jean Monnet 1, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

ELMORE, Jim

Houston TX 77079-3703, US

CLAEYS-BOUUAERT, Pascale

B-1150 Bruxelles, BE

HEINE, Francoise

B-1325 Dion-Valmont, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.