HAFTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2545131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2545131
- Numéro de demande
- EP11709576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)B32B 25/16 (2006.01)
- Priorité
- US 661209 12.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/027856 10.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/112790 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 17 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 17.10.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Titulaire
Houston, TX 77010, US
Mandataire
6210 Sursee
Inventeur
Liberty Township OH 45044, US
Springboro OH 45066, US
Exton PA 19341, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.