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Brevet européen · EP2545228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2545228
Numéro de demande
EP11710810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 11/06 (2006.01)
E04D 13/12 (2006.01)
E06C 1/39 (2006.01)
Priorité
GB 201003926 10.03.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000331 09.03.2011
Publication PCT
WO2011/110810 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Kee Safety Limited

Unit 2a Cradley Business Park Overend Road, Cradley Heath West Midlands B64 7DW, GB

Inventeur

GREAVES, John

Hampshire SO51 8FD, GB

ROBERTS-JONES, Martin

Hampshire SO53 2DH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.