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Brevet européen · EP2545311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2545311
Numéro de demande
EP11710683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/20 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010011701 10.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001189 10.03.2011
Publication PCT
WO2011/110351 15.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Straub KG

STRAUB KG

Von-Krafft-Strasse 5, 73337 Bad Überkingen, DE

Inventeur

STRAUB, Hans

73337 Bad Überkingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.