Transportvorrichtung

Brevet européen · EP2546175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2546175
Numéro de demande
EP11401549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 21/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

Broe, Peter

8783 Hornsyld, DK

Alpers, Patrick

30890 Barsinghausen, DE

Schröter, Rico

30167 Hannover, DE

Bergmann, Werner

30659 Hannover, DE

Badenhop, Christian

29690 Buchholz/ Aller, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.