ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP2546420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2546420
Numéro de demande
EP12004183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
16 janv. 2013
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
F15B 13/00 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 102011107084 11.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

MEIER, Simon, Dipl.-Ing. (FH)

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.