Schiebe- und Drehflügelsystem
Brevet européen · EP2546441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2546441
- Numéro de demande
- EP11005746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E05D 15/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Schneider, Ernst-Josef
57482 Wenden, DE
Schneider, Malte
Naples, FL 34119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.