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Brevet européen · EP2546670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2546670
- Numéro de demande
- EP12004922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2012
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011107767 15.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 oct. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micronas GmbH, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, Allemagne, Albert-Ludwigs-Universität Freiburg, Stefan-Meier-Strasse 8, 79104 Freiburg, Allemagne → Albert-Ludwigs-Universität Freiburg, Stefan-Meier-Strasse 8, 79104 Freiburg, Allemagne, TDK-Micronas GmbH, IPR-Management 27, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg i. Br., Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
79106 Freiburg, DE
79183 Waldkirch-Suggental, DE
76199 Karlsruhe, DE
79280 Au, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.