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Brevet européen · EP2546810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2546810
Numéro de demande
EP12176622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2012
Publié
16 janv. 2013
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 13/06 (2006.01)
G07F 13/10 (2006.01)
Priorité
IT TO20110620 14.07.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

Colnago, Simone

24129 BERGAMO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.