Lagerbeckenkühlmodul
Brevet européen · EP2546838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2546838
- Numéro de demande
- EP12004845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2012
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)G21C 19/07 (2006.01)G21C 19/08 (2006.01)//F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011107000 09.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Freis, Daniel
68259 Mannheim, DE
Sassen, Felix
68239 Mannheim, DE
Tietsch, Wolfgang
68309 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.