DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP2547186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547186
Numéro de demande
EP12305838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
16 janv. 2013
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
H03K 17/945 (2006.01)
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
FR 1156467 15.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 26 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.04.2018

  8. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Senstronic (Société Par Actions Simplifiée)

67700 Saverne, FR

Inventeur

Franc, Joël

67201 Eckbolsheim, FR

Kirchdoerffer, Rémy

1117 Grancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.