STOCKGRIFF
Brevet européen · EP2547228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2547228
- Numéro de demande
- EP11707676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A45B 9/02 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 413102010 19.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/053596 10.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/113739 22.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
HEIM, Eberhard
72669 Unterensingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.