BOHRMEISSEL

Brevet européen · EP2547268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547268
Numéro de demande
EP11755575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
AU 2010905238 26.11.2010
AU 2010901172 19.03.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000317 18.03.2011
Publication PCT
WO2011/113115 22.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 27 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  5. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

CPL Holdings Pty Ltd

125A Fassifern Road, Blackalls Park, NSW 2283, AU

Inventeur

ELLIS, Liam Patrick

Blackalls Park, NSW 2283, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.