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Brevet européen · EP2547416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547416
Numéro de demande
EP11708242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/04 (2006.01)
B29B 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010011787 17.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053734 11.03.2011
Publication PCT
WO2011/113769 22.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Smartpolymer GmbH

Breitscheidstraße 97, 07407 Rudolstadt, DE

Inventeur

KNOBELSDORF, Carmen

96515 Neuenbau, DE

REUßMANN, Thomas

07407 Rudolstadt, DE

ZÖLSMANN, Herbert

07557 Gera, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.