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Brevet européen · EP2547531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547531
Numéro de demande
EP11712221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
G06F 17/21 (2006.01)
Priorité
GB 201005148 26.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054726 28.03.2011
Publication PCT
WO2011/117419 29.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

DULLAERT, Jimmy

B-9190 Stekene, BE

LEYMAN, Jeroen

B-9980 Sint-Laureins, BE

VANYSACKER, Pieter

B-8470 Moere, BE

VLEURINCK, Jos

B-9340 Oordegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.