VERNÄHTE MULTIAXIALE GELEGE
Brevet européen · EP2547816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2547816
- Numéro de demande
- EP11707423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 10002869 18.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/053657 11.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/113751 22.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
42103 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.