FEUILLE DE PORTE AFFLEURANTE
Brevet européen · EP2547850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2547850
- Numéro de demande
- EP11708285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 5/02 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)E06B 3/16 (2006.01)E06B 3/263 (2006.01)E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- BE 201000163 15.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/053911 15.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/113842 22.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 déc. 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 12.12.2014
- 12 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.12.2014
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
1 entrée antérieure
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
B-4960 Malmedy, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.