ROLLENFÜHRUNG

Brevet européen · EP2547853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547853
Numéro de demande
EP11708776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
1 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010016002 17.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053366 07.03.2011
Publication PCT
WO2011/113716 22.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.06.2016

  6. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ELSNER, Sascha

32609 Hüllhorst, DE

REINERT, Matthias

32584 Löhne, DE

FELD, Steffen

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.