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Brevet européen · EP2547908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547908
Numéro de demande
EP11721102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/36 (2006.01)
F04B 7/04 (2006.01)
F04B 7/06 (2006.01)
F04B 9/04 (2006.01)
F04B 19/00 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
CH 376102010 17.03.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051071 15.03.2011
Publication PCT
WO2011/114285 22.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  6. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Sensile Medical AG

Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

CHRISTEN, Peter

CH-4564 Obergerlafingen

THIEMER, Helmut

CH-6072 Sachseln

GENOUD, Dominique

CH-8722 Kaltbrunn

ROBIN, Franck

CH-5600 Lenzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.