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Brevet européen · EP2547921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547921
Numéro de demande
EP11711769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
Priorité
GB 201004221 15.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001248 14.03.2011
Publication PCT
WO2011/113567 22.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Mahle Composants Moteur France SAS

PO Box BP 104 27 route de la Foire, 74650 Chavanod, FR

Inventeur

MIAN, Omar

Rugby CV22 7QL, GB

BARRAL, Stéphane

F-74370 Saint Martin Bellevue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.