MODULARES LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2548411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2548411
- Numéro de demande
- EP11710175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2020.01)
- Priorité
- DE 102010031244 12.07.2010DE 102010014594 09.04.2010DE 102010003060 19.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054184 21.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/113951 22.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTMANN, Martin
A-6850 Dornbirn, AT
ZIMMERMANN, Michael
CH-8888 Heiligkreuz
PEREIRA, Eduardo
CH-8854 Siebnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.