Füllmengenerkennung für Ver- oder Entsorgungsbehälter
Brevet européen · EP2548484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2548484
- Numéro de demande
- EP12175320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 21 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011079546 21.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
83229 Sachrang/Aschau, DE
83278 Traunstein, DE
5760 Saalfelden, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.