Ancillaire d'extraction d'une prothèse

Brevet européen · EP2548535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2548535
Numéro de demande
EP12177013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 1157282 10.08.2011
US 201161509506 P 19.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Tornier, Inc.

10801 Nesbitt Avenue South, Bloomington, MN 55437, US

Inventeur

Courtney, Robert Jr.

Pierceton, Indiana 46562, US

Ondrla, Jeffrey M.

WARSAW, Indiana 45582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.