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Brevet européen · EP2548597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2548597
- Numéro de demande
- EP11756106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)//A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010062998 18.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/055152 25.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/114917 22.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 10 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
KAWACHI, Yasushi
Tokyo 131-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.