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Brevet européen · EP2548597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2548597
Numéro de demande
EP11756106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
10 août 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
//A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
JP 2010062998 18.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/055152 25.02.2011
Publication PCT
WO2011/114917 22.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  3. 10 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

KAWACHI, Yasushi

Tokyo 131-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.