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Brevet européen · EP2548680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2548680
Numéro de demande: EP12176558
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 16 juil. 2012
Publié: 23 janv. 2013
Délivré: 26 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard: 15 juil. 2032
Prochaine annuité due: 31 juil. 2027
Classes CIB: B23B 3/30 (2006.01)
B23B 3/16 (2006.01)
B23Q 37/00 (2006.01)
B23Q 1/48 (2006.01)
B23Q 39/02 (2006.01)
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 39/00 (2006.01)
Priorité: DE 102011051950 19.07.2011
DE 102012100614 25.01.2012
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 août 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
1 août 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
9 déc. 2014
Mandataire inscrit
Mandataire
Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Baumann, Ulrich

73252 Lenningen, DE

Forst, Heinz

73773 Aichwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.