Structure modulaire du type chapiteau ou tente
Brevet européen · EP2549033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549033
- Numéro de demande
- EP12175053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04H 1/12 (2006.01)E04H 15/18 (2006.01)E04H 15/58 (2006.01)//E04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1156498 18.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 30 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
69510 Messimy, FR
69700 Givors, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.