Tragsystem für eine Schiebetür

Brevet européen · EP2549043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549043
Numéro de demande
EP12176411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011107961 20.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Willach, Jens, Dr.

53783 Eitorf, DE

Stommel, Wilfried

53809 Ruppichteroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.