FEHLERDIAGNOSEVORRICHTUNG FÜR EIN SPERRVENTIL

Brevet européen · EP2549091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549091
Numéro de demande
EP11755944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
F02D 19/06 (2006.01)
F02D 19/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010062674 18.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/050037 05.01.2011
Publication PCT
WO2011/114754 22.09.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

SAITO, Yoshio

Shioya-gun Tochigi 329-1233, JP

FURUSU, Tomoyuki

Shioya-gun Tochigi 329-1233, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.