FEHLERDIAGNOSEVORRICHTUNG FÜR EIN SPERRVENTIL
Brevet européen · EP2549091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549091
- Numéro de demande
- EP11755944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010062674 18.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/050037 05.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/114754 22.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
SAITO, Yoshio
Shioya-gun Tochigi 329-1233, JP
FURUSU, Tomoyuki
Shioya-gun Tochigi 329-1233, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.