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Brevet européen · EP2549346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549346
- Numéro de demande
- EP11756032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23B 3/06 (2006.01)B23B 7/02 (2006.01)B23Q 15/26 (2006.01)B23Q 15/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010060150 17.03.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/053899 23.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/114843 22.09.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.